Déposée le 5 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Valpiform' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE domicilié(e) BP 33, Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET NATURE, SAS, Laurent HOURQUET domicilié(e) BP 33, Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France.
La marque Valpiform' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION ET NATURE, SAS - BP 33, Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France
NUTRITION ET NATURE, SAS, Laurent HOURQUET - BP 33, Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758091 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Boissons et aliments diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels ; tous ces produits étant sans gluten et/ou à faible teneur en protéines.
Crèmes sans gluten et/ou à faible teneur en protéines.
Pâtes alimentaires, biscottes, biscuits, brioches, préparations faites de céréales, farines, gâteaux, pain, poudre à lever, semoule ; tous ces produits étant sans gluten et/ou à faible teneur en protéines.
Préparations pour faire des boissons, autres boissons non alcooliques ; tous ces produits étant sans gluten et/ou à faible teneur en protéines.
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